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REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR DE L’ASBL R.J. AISCHOISE

 

 

I. DISPOSITIONS DE BASE

 

Champs d’application du règlement

Le présent règlement a été arrêté par le Conseil d’Administration de la R.J. Aischoise et est, par conséquent, applicable à chacun de ses membres ainsi qu’à ses sympathisants et bénévoles fréquentant les installations du club. Ceux-ci sont réputés en avoir pris connaissance et en accepter intégralement le contenu.

 

Responsabilité

Aucun membre du club n’est compétent pour prendre des décisions, poser des actes engageant le club vis-à-vis de tiers, membres ou non-membres du club. Seuls les membres du Conseil d’Administration de la RJ Aischoise sont, dans les limites éventuellement prévues par les statuts de l’association, habilités à prendre des décisions ou poser des actes engageant le club vis-à-vis de tiers.

 

Par ailleurs, le club décline toute responsabilité pour tous dommages causés à l’un de ses membres ou à un tiers, du fait de vol, harcèlement, d’actes de malveillance, d’actes de vandalisme, ou survenus suite au non-respect du présent règlement. Il décline également toute responsabilité pour tous dommages survenus du fait de la force majeure, d’incendie, de grèves et émeutes, d’inondations, … tels que généralement prévus par les compagnies d’assurances.

 

Les bénévoles du club ont pris connaissance de la loi du 3 juillet 2005 fixant leur engagement et de leur couverture en matière de responsabilité. De manière générale, tout membre ou intervenant pour le club renonce à toute action envers le club pour la réparation d’un dommage qui ne serait pas couvert par les assurances souscrites par le club.

 

1.2.4. Les parents sont informés de l’heure du début et de la fin de l’entraînement et des rencontres. Le club est responsable de l’enfant mineur entre le début de l’entraînement (l’entrée au vestiaire et l’entraînement proprement dit) et la fin de l’entraînement (sortie du vestiaire). Le club n’organise pas la surveillance des enfants et les parents en retard pour reprendre leur enfant sont seuls responsables de tout dommage survenu après leur sortie du vestiaire. Il en est de même au retour d’un match: les parents veillent à reprendre leur enfant dès le retour de l’équipe et le club n’assume aucune responsabilité de gardien dans le cas contraire. Les parents ont également connaissance de ce que certains transports se font en voiture. Ils acceptent le covoiturage et en acceptent explicitement les risques éventuels, le club étant exonéré de toute responsabilité.

 

1.2.5. Au cas où un membre est victime d’un accident lors de sa présence normale au club, et que des soins urgents doivent lui être prodigués, les membres ou leurs représentants autorisent le club à prendre la ou les premières dispositions urgentes afin de porter secours à la victime tels que : faire appel un membre du corps médical présent dans les installations (médecins, secouriste, diplômé, etc.) lors de la survenance de l’accident, et/ou d’appeler le 112 (SAMU et véhicule médicalisé).

 

1.2.6. Tout membre s’interdit impérativement d’organiser de sa propre initiative tout match amical, entraînement, activité sportive ou activité quelconque pour une ou plusieurs équipes et l’entourage de celles-ci sans autorisation préalable du Comité du club, ce dernier étant exonéré de toute responsabilité en cas de non respect de cette interdiction. Le membre s’engage également à respecter les directives qui lui seraient éventuellement données dans ce cadre par le Comité. En outre, en cas de non-respect de la présente disposition, le Club se réserve le droit d’exiger la réparation de tout dommages pour utilisation abusive de son nom, et décline d’office toute responsabilité pour quelque fait que ce soit qui se déroulerait dans le cadre d’une telle organisation et qui entraînerait directement ou indirectement un dommage de quelque nature que ce soit à un tiers.

 

 

 

 

Assurances

Les dommages corporels survenus à un membre en ordre de cotisation dans le cadre de la pratique du football sont couverts par le fond de solidarité de l’URBSFA à concurrence de la différence entre le plafond INAMI et l’indemnisation par la Mutuelle. Le club ne peut être tenu pour responsable de tels dommages, sauf s’il est démontré qu’ils résultent d’une faute grave de sa part.

Il est donc vivement conseillé aux parents de souscrire une assurance complémentaire afin de couvrir les risques éventuels non couverts. La souscription d’une assurance RC familiale chez un assureur de leur choix est également conseillée aux parents du/des joueur(s).

Il est vivement conseillé aux parents de soumettre leur enfant à des tests médicaux réguliers. Le membre est réputé apte à la pratique d’activités physiques et supporte seul tout risque médical dont il pourrait être victime en cours de saison.

 

Règlement de l’URBSFA

Le club est affilié à l’Union Royale Belge des Sociétés de Football Association (URBSFA) sous le n° de matricule 3020. En conséquence, tout membre est tenu de respecter les règlements en vigueur.

 

Affiliation

En vertu de la réglementation de l’Union Belge de football, tout nouveau joueur voulant s’affilier à la RJ Aischoise devra impérativement remplir le formulaire ad hoc d'affiliation de l'URBSFA ou produire un transfert définitif (blanc) ou temporaire d’un an ou plus.

 

Désaffiliation et transfert

Le joueur désirant quitter le club en fin de saison a le droit de démissionner durant la période fixée par l’URBSFA; passé cette période, le transfert définitif ou temporaire pourra être accordé par le club si l’indemnité de formation est payée. Un transfert pour une saison pourra également être accordé avec l’accord du Comité et du Comité sportif aux conditions fixées par eux.

Le joueur demandant son transfert devra également être en ordre de cotisation.

Le club est présumé ne jamais renoncer au coût de formation dont il pourrait être le bénéficiaire en application des réglementations internationales.

 

Cotisation

Le club fixe le prix de la cotisation. Le club se réserve le droit de fixer le prix en fonction de l’augmentation des coûts et des frais nécessaires à une bonne formation. Toute cotisation versée est considérée comme définitivement acquise au profit du club même si le membre n’a pas participé aux entraînements ou aux matchs durant totalité ou partie de la saison suite à une indisponibilité dépendante ou non de la volonté du joueur (accident, maladie, avis médical, …), de même que suite à une décision des parents de retirer leur enfant ou à un renvoi disciplinaire de la part du club. Il va de soi que si la livraison d'un équipement est prévue chaque membre en ordre de cotisation en sera doté.

 

II. DISPOSITIONS PRATIQUES

 

La RJ Aischoise entend développer une image positive du club. Dans cette optique, chaque personne liée d’une manière ou d’une autre au club le représente.

Par conséquent, toute personne visée par le présent règlement doit avoir à cœur de respecter - et s’y engage - les principes de fair-play et les règles de vie de l’association énoncées dans le présent règlement interne, et ce autant sur qu’en dehors des terrains de football. Il s’engage également à exclure de son comportement tout acte raciste ; à promouvoir les bonnes pratiques d’hygiène et à lutter contre toute pratique du dopage.

Chaque joueur est tenu de se conduire et de se soigner en tant que sportif, aussi bien sur le terrain qu’en dehors. Il doit, à tout moment, représenter le club avec la plus grande dignité. Le comportement à l’égard de tous doit être irréprochable. Propos déplacés ou grossiers, comportements blâmables ou violents – tant sur le terrain qu’en dehors – à l’égard de coéquipiers, adversaires, arbitres, presse, public, staff technique et officiel, … – sont inadmissibles et feront l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive du club.

Tout membre rendu responsable d’un comportement induisant une sanction financière pour le club se verra imputer les frais ainsi causés, et ce, indépendamment de toute autre action disciplinaire ou juridique que le club pourrait entreprendre à son égard.

Le club adhère à la charte du Fairplay de l’Uefa, à la déclaration Panathlon ainsi qu’aux « 10 commandements de l’entraîneur » édictés par l’Urbsfa. A cette fin ceux-ci font l’objet d’un affichage permanent dans les locaux du club.

 

 

III. DROITS ET DEVOIRS DES MEMBRES

 

Le Comité

Nommé par le Conseil d’Administration du club, il est chargé de la gestion de celui-ci et habilité à prendre toutes les décisions et à poser tous les actes que requiert cette gestion en conformité avec les statuts.

 

Les Coordinateurs

La gestion sportive des jeunes du club est confiée à 2 coordinateurs sportifs. Ils participent à la mise au point de la politique sportive du club en concertation avec le Comité, ainsi qu’à sa mise en application.

 

Ils :

- mettent en application le plan sportif

- fixent les noyaux

- procèdent à l’évaluation individuelle des joueurs des catégories dont ils sont responsables

- évaluent le travail des entraîneurs et communique ses observations.

- décident du surclassement des joueurs.

- reçoivent les parents en semaine pour fournir les explications nécessaires

 

Les entraîneurs

Un entraîneur entre en fonction dès acceptation de sa candidature par le Comité auquel elle est proposée. Cette nomination ne devient effective qu’après affiliation de l’entraîneur au club.

Par son affiliation, l’entraîneur accepte expressément de se conformer au projet sportif du club et de respecter les directives qui lui seront données par les coordinateurs sportifs, notamment :

 

- la mission de l’entraîneur est de dispenser aux joueurs de l’équipe qui lui est confiée ses connaissances en matière de football, d’aider lesdits joueurs, individuellement et collectivement à progresser dans la pratique de ce sport, ce dans le respect des objectifs fixés par le projet sportif et des directives données par le coordinateur sportif et dont il accepte les injonctions.

- il doit faire preuve d’une attitude irréprochable et afficher un comportement exemplaire tant sur les terrains qu’en dehors de ceux-ci

- il doit être présent aux entraînements et aux matchs de son équipe aux heures fixées par les plannings du club ou les convocations qu’il remet aux joueurs,

- veiller, en collaboration avec son délégué, à assurer une présence continue dans le vestiaire afin d’y faire régner la discipline et l’ordre (notamment, douche fermée, lumière éteinte, objet encombrant dans les poubelles, matériel rangé, etc.)

- collaborer de manière active avec le coordinateur sportif dont il dépend, assister aux réunions périodiques auxquelles ces derniers le convoquent.

- l’entraîneur n’est en aucun responsable du transport de ses joueurs.

- l’entraîneur est également le garant du respect par les joueurs de son équipe des dispositions reprises au présent règlement. Il est par conséquent habilité à prendre les mesures qu’il jugera les plus adaptées.

- En début de saison, l’entraîneur fait choix d’un ou de maximum deux délégués qui l’assistera/ont durant toute la saison

- De manière générale, l’entraîneur assume la responsabilité du matériel mis à sa disposition par le Club (liste non exhaustive) et du respect des installations par les joueurs dont il a la charge. En cas de restitution incomplète en fin de saison, comme en cas de dégradation anormale de tout ou partie du matériel mis à sa disposition, le Comité se réserve le droit d’en obtenir le remboursement auprès de l’entraîneur.

- L’entraîneur se doit d’être présent aux différentes manifestations événementielles (tournois, fêtes, kermesses, Mérite sportif, etc.) qui sont organisées en cours de saison par le club. Le cas échéant, il se met à la disposition du club durant ces manifestations pour aider activement à leur bon déroulement.

 

Les délégués

Le délégué d’une équipe entre en fonction dès acceptation de sa candidature par le Comité auquel elle est proposée par l’entraîneur de cette équipe. Cette nomination ne devient effective qu’après affiliation du délégué au club et implique qu'il souscrit aux quelques règles principales reprises ci-dessous :

- il assiste l’entraîneur dans l’organisation administrative et matérielle des activités de l’équipe.

- il rédige les convocations des joueurs désignés par l’entraîneur aux matchs de l’équipe,

- il n’est en aucun cas responsable du transport des joueurs,

- assure lors des matches ou entraînements, en collaboration avec l’entraîneur, une présence continue dans le vestiaire de son équipe pendant la présence des joueurs dans celui-ci,

- il veille au parfait respect des locaux mis à disposition de son équipe,

- il accueille l’équipe adverse lors des matchs à domicile et la guide vers le vestiaire qui lui est  réservé,

- il remplit la feuille d’arbitre et la fait signer par le capitaine de l’équipe avant chaque match,

- lors des rencontres à domicile, il se charge de l’accueil de l’arbitre et le guide vers son vestiaire;

- il est son interlocuteur privilégié pour toute question administrative et/ou disciplinaire avant, pendant et après la rencontre,

- il rapporte après le match la feuille d’arbitre vérifiée, dûment complétée et signée par toutes les  parties et la dépose à l’attention du secrétariat du club,

- il traite le matériel et les installations du club en bon père de famille, adopte en toute circonstance un comportement exemplaire.

Dans la mesure où, lors des matchs, il est, selon les règlements URBSFA, le seul représentant officiel de son équipe vis-à-vis de l’URBSFA, il se rendra à toute convocation qui lui sera éventuellement faite par cette dernière relativement à des faits s'étant déroulés dans le cadre de rencontres organisées sous son égide. En cas d’impossibilité majeure, il en avertira dans les délais les plus brefs le Correspondant Qualifié du club.

 

Les joueurs

Pour pouvoir participer aux matchs d’une équipe du club, tout joueur doit être valablement affilié à la RJ Aischoise Il doit en outre, sauf dérogation expresse du Comité, être en règle de cotisation pour le 1er septembre de la saison en cours pour pouvoir participer aux entraînements et aux rencontres.

Le joueur affilié à la RJ Aischoise s’engage par son affiliation à en respecter le présent règlement d'ordre intérieur ainsi que les règlements de l’URBSFA.

Il s’engage, en outre, à :

- respecter les directives que lui donne son entraîneur, tant sportives que disciplinaires ou d’organisation,

- respecter scrupuleusement le matériel et les installations du club,

- faire preuve de respect vis-à-vis de son entraîneur et de son délégué, vis-à-vis des autres membres du club, vis-à-vis du public (parents, amis, supporters, etc.), vis-à-vis des membres d’équipes adverses ainsi que vis-à-vis du corps arbitral,

- à être en possession de sa carte d’identité, et la remettre au délégué de son équipe avant tout match officiel, tout joueur n'étant pas en possession de sa carte d'identité ne sera en aucun cas aligné pour le match,

- répondre favorablement à toute convocation du club demandant son concours dans le cadre des événements organisés par celui-ci,

- à se présenter à toute convocation émanant d’un Comité de Discipline de l’URBSFA.

- les installations doivent être laissées en bon état de propreté. Les chaussures doivent être lavées en dehors des vestiaires, dans les endroits prévus à cet effet.

- la mise en place ou le retrait de matériel avant, pendant ou après l’entraînement se fait sur instructions de l’entraîneur. Il en va de même pour la recherche d’un ou plusieurs ballons à l’issue de l’entraînement.

- Le jour du match, les joueurs convoqués se présentent au rendez-vous fixé à l’heure indiquée.

Pour les matchs,  le joueur recevra du club le maillot, Après usage, celui-ci sera lavé par le club. Chaque joueur doit obligatoirement être en possession de son short, de sa paire de chaussettes ainsi que d’une paire de jambières. Celles-ci sont également obligatoires à chaque entraînement sur terrain.

 

Pour les catégories Diablotins (U9), Préfinîmes (U11) les chaussures doivent être du type « multi ». En aucun cas des stucs en fer.

 

A partir de la catégorie « Minimes » (U13), le choix est laissé à l’appréciation du joueur compte tenu des conditions de jeu.

Les chaussures doivent être propres pour chaque entraînement et match. Il est cependant nécessaire de prévoir 3 types de chaussures pour chaque terrain : stucs, multi, pantoufles.

 

Lorsque des équipements sont fournis par le club, leur port est obligatoire. Chaque joueur veillera avec minutie aux équipements mis à sa disposition et est responsable de leur entretien.

 

Le port de bagues, chaînes, montres, boucles d’oreilles, piercings… est interdit pendant les entraînements et les matchs.

 

Le dopage est strictement interdit. Le club attire spécialement l’attention du joueur sur l’existence des législations contre le dopage de la Région et Communauté Wallonne (Décret du 26 avril 1999 organisant le sport en Communauté française - Lutte contre le dopage et respect des impératifs de santé dans la pratique sportive). Des contrôles inopinés peuvent être  effectués et, en cas d’infraction, de lourdes sanctions peuvent être prononcées. Le joueur doit avertir son médecin qu’il pratique régulièrement le football préalablement à la prescription de médicaments ou de produits et veiller à en conserver la preuve. Tout joueur qui ne respecte pas cette règle en supportera seul les conséquences.

Les joueurs de U13 à U21 frappés d’une suspension par la fédération devront systématiquement arbitrer un match des catégories U9 à U11. De plus, les joueurs des catégories U15 à U21 établiront un rôle d’arbitrage pour tous les matchs de ces catégories.

 

Test

Aucun test, à domicile comme à l’extérieur, ne pourra se faire sans l’accord écrit du Correspondant Qualifié du club. Le club décline toute responsabilité en cas d’accident ou d’incident lors d’un test non autorisé. Les joueurs désirant effectuer un test à la RJ Aischoise sont tenus de présenter une autorisation de leur club d’origine.

Le club se réserve le droit de prendre des sanctions à l’égard des membres, joueurs et responsables qui ne respecteraient pas ces dispositions.

 

IV. RECOMMANDATIONS AUX PARENTS OU REPRESENTANTS DES JOUEURS

 

Gestion administrative

Les parents doivent immédiatement remettre à l’entraîneur le document d’affiliation de leur enfant lorsque l’URBSFA le leur a renvoyé. Ils doivent effectuer le paiement de la cotisation dans les délais impartis. A défaut, et sauf dérogation, le joueur ne reçoit pas son package d’équipements et n’est pas aligné.

 

Accompagnement de nos équipes

Dans le cadre des objectifs de formation de nos jeunes, il est instamment demandé aux parents de :

- se comporter de manière exemplaire tant envers les joueurs, entraîneurs et délégués de l’équipe dont fait partie leur enfant, que vis-à-vis des adversaires et des arbitres, ainsi que d’une manière générale vis-à-vis des membres du club, ce qui contribue de manière importante à la bonne image du club,

- accompagner leur enfant, dans la mesure du possible, lors des entraînements et des matchs auxquels il participe, collaborer autant que possible avec l’entraîneur et le délégué de leur enfant à l’organisation des déplacements de l’équipe,

- s’abstenir d’intervenir en quoi que ce soit dans les décisions sportives prise par l’entraîneur (composition de l’équipe, remplacement d’un joueur en match, etc.). Le cas échéant, ils peuvent faire état de leurs remarques auprès du coordinateur sportif,

- participer à l’organisation des manifestations du club (tournois, bals, kermesses et autres festivités) dans la mesure où celles-ci servent à dégager des moyens financiers destinés à l’amélioration de la formation (matériel, équipements, etc. ...) ou à la distribution de cadeaux (St. Nicolas, etc.…)

 

Obligations des parents

Il est rappelé aux parents que :

- il est interdit de pénétrer dans les vestiaires avant, pendant ou après un match ou entraînement, sauf autorisation spéciale de l’entraîneur,

- il est interdit de pénétrer sur un terrain ou dans la zone neutre d’un terrain pendant qu’un match s’y déroule. La zone neutre est définie comme étant la zone comprise entre les barrières autour du terrain et les lignes délimitant la surface de jeu. Cette disposition étant fixée par les règlements de l’URBSFA, elle ne permet aucune exception,

- lorsque aucun transport n’est prévu par le club pour un match en déplacement, les parents sont tenus d’assurer le transport de leur(s) fils jusqu’au club visité tant à l’aller qu’au retour. Faute de transport en suffisance permettant au groupe de se rendre chez le club visité, un forfait sera infligé au groupe avec comme conséquence que les joueurs des parents absents ne seront pas convoqués pour les 3 matchs suivants.

 

Résolution des problèmes extra-sportifs

Il est rappelé aux parents que tout problème extra sportif non disciplinaire peut être valablement soumis au coordinateur sportif et à un membre du Comité.

 


 

 

V. REGLES DISCIPLINAIRES

 

Objectifs visés par toute mesure disciplinaire

D’une manière générale, toute vie associative nécessite des règles et le respect de celles-ci. Le présent règlement est destiné à les fixer, non sous la contrainte mais dans le cadre d’une discipline de vie librement consentie par chacun des membres et sympathisants de la RJ Aischoise.. Leur respect seul peut être garant de l’harmonie nécessaire à la bonne évolution du club en général et de chacun de ses membres en particulier.

 

Fair-play, lutte contre le racisme et les comportements violents.

Tout membre ou son représentant qui adopte une conduite menaçante, violente et/ou tient des propos racistes ou insultant envers quiconque (enfants, parents, entraîneurs, délégués, etc.) ou qui dénigre le club et/ou le projet qu’il développe, tant dans les installations du club qu’en déplacement, peut être convoqué devant le Comité et encourir une sanction.

 

Comportement sur le terrain - sanction de l’entraîneur

Si, en cours d’entraînement ou de match, un joueur affiche un comportement tel qu’il perturbe le bon déroulement de l’activité, son entraîneur peut l’exclure du terrain et l’envoyer sur le banc. Dans ce cas, le joueur concerné doit immédiatement quitter la surface de jeu et se rendre sur le banc où il attendra la fin de l’activité. Il ne pourra plus remonter sur le terrain avant l’activité suivante (entraînement ou match). L’entraîneur indiquera cette exclusion au Coordinateur sportif.

 

Cartes jaunes

Aucune autre sanction ne peut être prise à l’égard d’un joueur qui reçoit une carte jaune en cours de match, sauf celles éventuellement prévues par les règlements de l’URBSFA. Toutefois, si cette carte jaune est conséquente à un comportement exagérément agressif ou antisportif vis-à-vis d’un partenaire, d’un adversaire, de l’arbitre ou du public, l’entraîneur fera rapport des faits au Coordinateur sportif qui devra évaluer si d’autres mesures doivent être prises ou non à l’égard du joueur concerné3

L’amende infligée par l’URBSFA pourra être mise à charge du joueur ; en cas de non-paiement par ce dernier, le club se réserve le droit de ne plus l’aligner.

 

Cartes rouges

Une carte rouge reçue pour présentation de deux cartes jaunes au cours de la même rencontre n’entraîne pas d’autre mesure que celles prévues par les règlements de l’URBSFA. Dans le cas d’une carte rouge reçue pour comportement antisportif ou exagérément agressif vis-à-vis d’un partenaire, d’un adversaire, de l’arbitre ou du public, il appartiendra au Coordinateur sportif - sur base du rapport que lui fera l’entraîneur - d’envisager d’autres mesures à l’encontre du joueur fautif.

 

L’amende infligée par l’URBSFA pourra être mise à charge du joueur ; en cas de non-paiement par ce dernier, le club se réserve le droit de ne plus l’aligner.

 

Mesures disciplinaires portées devant le comité

Toute mesure d’exclusion dont la durée est supérieure à la durée restante de l’activité en cours (entraînement ou match) ne peut être prise que par le Coordinateur sportif. Toutefois, si la sanction envisagée porte sur une exclusion des terrains d’une durée supérieure à sept jours consécutifs, ou pour tout autre fait, sportif ou non, d’une certaine gravité, le cas sera soumis au Comité de la RJ Aischoise qui statuera. Il en va de même pour un membre autre qu’un joueur.

 

Retards et absences non justifiées aux entraînements et aux matchs

Un membre qui se présente en retard à l’entraînement ou à un match peut se voir refuser par l’entraîneur ou le Coordinateur sportif le droit de participer à l’activité en cours si la justification de ce retard est jugée insuffisante par celui-ci. Même en cas de justification suffisante, le droit de participer à l’activité en cours peut-être refusé si la durée restante de l’activité en cours est inférieure à la moitié de sa durée totale. En cas d’absences ou retards répétés et insuffisamment justifiés d’un membre, l’entraîneur devra présenter le cas au Coordinateur sportif qui appréciera si

d’autres mesures disciplinaires doivent être prises.

 

Non-paiement de la cotisation

Le Comité a le droit de fixer la date limite de paiement de la cotisation.

Les joueurs qui ne seraient pas en ordre de cotisation :

- Ne pourront plus participer aux entraînements, ni être alignés en matchs de championnat.

- Ne recevront pas le package équipement.

En cas de non-paiement de la cotisation due par un membre, le Comité peut exclure celui-ci des activités du club tant que cette cotisation n’est pas réglée.

 

 

Infrastructure

Les vestiaires sont mis à la disposition des membres pour se changer. Ils ne sont en aucun cas des espaces de jeu. Toute déprédation fera impérativement l’objet d’une sanction. Celle-ci pouvant aller jusqu’au renvoi immédiat.

 

 

VI. NOUVELLES DISPOSITIONS

 

Les éventuelles modifications ou nouvelles règles futures seront affichées aux valves installées dans la buvette. Sauf disposition contraire, elles seront d’application immédiate. En cas de modification ou nouvelle règle, le règlement complet sera réédité au début de la saison suivante.

Ce règlement est d’application, chaque joueur, ses représentants, entraîneur, délégué, membre du club reconnaît l’avoir lu et l’avoir accepté au plus tard au moment de son affiliation. Il disponible à tous les membres de la RJ Aischoise sur simple demande au secrétariat.

 

 

 

 

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Le conseil d’administration de la R.J. Aischoise vous remercie de l’attention prêtée à la présente et de son respect scrupuleux.